Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Clinicom
SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3217326
Date de dépôt :
26/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Clinicom de SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE

Présentation de la marque Clinicom

Déposée le 26 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Clinicom »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE domicilié(e) 69, avenue du Maréchal Juin,64200 BIARRITZ - 64200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 813 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SANTE\400 , DOPABOX , DOPACOM


SIEMENS HEALTH SERVICES FRANCE Société par actions simplifiée - 69, avenue du Maréchal Juin,64200 BIARRITZ - 64200 - France - SIREN 309813723


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 8 janvier 2004 - Rejet total n°384503 - Publication au BOPI 2004-01-08

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Logiciels (programmes enregistrés) , ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) Services de maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels. Location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciel. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.